Déposée le 7 janvier 2005 par Alain Maneval
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La casbah des étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est Alain Maneval domicilié(e) Le Boulay CONFLANS SUR ANILLE PAR ST CALAIS 72120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Maneval domicilié(e) Le Boulay CONFLANS SUR ANILLE PAR ST CALAIS 72120 - France.
La marque La casbah des étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain Maneval - Le Boulay CONFLANS SUR ANILLE PAR ST CALAIS 72120 - France
Alain Maneval - Le Boulay CONFLANS SUR ANILLE PAR ST CALAIS 72120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ; albums, affiches, cartes ; livres ; journaux ; magazines ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques), linge de table en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en étaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi ouvré, porcelaine, faïence, céramiques, terre cuite ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines en porcelaine, en faïence, céramique, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes. Télécommunications. Emissions, diffusion et communications radiophoniques, télévisées ou téléphoniques de jeux et de programmes cinématographiques, musicaux, littéraires, artistiques, pédagogique et/ou de divertissement par terminaux d'ordinateurs, satellites, réseaux hertziens, réseaux informatiques mondiaux et/ou par réseau de fibres optiques. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Service de téléconférences et/ou de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres, de brochures, de magazines. Production de films, programmes audiovisuels sur disques compact, bandes ou disques vidéo. Service de location de films, programmes audiovisuels et d'enregistrements sonores, de photographies et d'œuvres d'art plastiques. Organisation de concours (éducation et/ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels, de divertissements ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques ainsi que de programmes audiovisuels ou d'enregistrements sonores en ligne. Micro-édition. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; service de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salon de coiffure.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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